Faculté des Langues

Présents : Collège A : MM. BONY Alain, DURNERIN James, Mme FILLARD Claudette, MM. HAMZÉ Hassan (jusqu’à 12h35), POUMET Jacques, SEGUIN Jean-Claude Collège B : Mmes BINDEL Sandra, DURAN Marian, LINDSTEN Kerstin, MM. GUIDÈRE Mathieu, MICHELOT Vincent, TRABELSI Salah, Mme POULET Maria-Eugénia (jusqu’à 12h30) Collège ATOS : Mmes CONSTANCIN Marie-Thérèse (jusqu’à 12h45), DUVIC-ROUSSELET Marie-Thérèse, Collège 1 Etudiants : Collège 2 Etudiants : Personnalités extérieures : Mme RABENSTEIN Ingeborg Invités : Mmes AURENCHE Emmanuelle, BELTRAN-VIDAL Danièle, PACCAUD-HUGUET Josiane, RIVAL Mireille Représentés : M. DICHY Joseph (M. GUIDÈRE), M. HAMZE Hassan ( M. GUIDÈRE à partir de 12 h 35), Mme POULET Maria-Eugenia (Mme DURAN à partir de 12 h 30), M. NESME Axel (M. MICHELOT), Mme CONSTANCIN Maité (Mme DUVIC-ROUSSELET à partir de 12 h 45), MM. WALTER Guy (Mme RABENSTEIN-MICHEL), LAHHAM Kaldoun (M.TRABELSI), Mme URBAN Annick (Mme DUVIC-ROUSSELET)

La séance présidée par M. le Doyen Fabrice MALKANI, est ouverte à 9 h 45.

M. le Doyen propose d’inscrire dans les questions diverses : une demande de J-C. SEGUIN, assesseur du doyen, de se démettre de son mandat. M. DURNERIN demande d’ajouter la question de l’accueil des étudiants Erasmus dans les cours. M. BONY demande de faire le point sur les mois des professeurs invités.

 Approbation du PV du Conseil plénier du 16 septembre Moyennant deux rectifications : - Mme LINDSTEN était présente, - Mme DURAN est dans le Collège B et non le A, le PV du Conseil est adopté à l’unanimité.

1. Informations générales
 La convention avec l’ENS Lettres et Sciences Humaines de Lyon a été signée par le Directeur de l’ENS le 18/9/2002, M. le Doyen signale qu’il a reçu en retour l’avenant concernant le département d’études du monde anglophone (licence et maîtrise d’anglais) et l’avenant concernant la cohabilitation du DEA facultaire Langues et Cultures Étrangères, tous deux validés par l’université Lumière Lyon 2 et par l’ENS LSH.
 M. Le Doyen informe que la réflexion sur les masters est à nouveau ouverte : les Doyens et les Directeurs d’Écoles Doctorales sont conviés à une réunion de Cabinet élargie au cours de laquelle seront donnés quelques directives et un cadre, et qui donnera lieu à la constitution de commissions de réflexion dénommées "comités de masters".
 Les pages web de la Faculté ont été intégrées dans le "kitweb", une interface proposée à chaque composante de l’Université avec un moteur de recherche intégré. Il permet de consulter plus facilement les pages de la composante et d’harmoniser la présentation.
 Concernant le déménagement du site Pasteur dans le bâtiment ATHENA, une étude concernant les 3e et 4e étage a été faite au mois de juillet. Le passage d’une superficie de 948 m2 à une superficie de 1857 m2 est satisfaisant, mais la difficulté semble être la redistribution des locaux, surtout pour les bureaux individuels de petite superficie. M. BONY demande qu’une commission locaux soit mise en place comme il en a existé une par le passé. Le problème est soulevé du manque de salles de cours qui va se poser au 2ème semestre du fait de la démolition du bâtiment rue Chevreul.
 M. le Doyen rappelle que l’affichage en salle des professeurs doit se faire uniquement sur les panneaux prévus à cet effet. Par ailleurs, les étudiants ne sont pas autorisés à entrer dans la salle des professeurs. Des boîtes aux lettres plus volumineuses seront mises en place devant chaque secrétariat afin de permettre aux étudiants de déposer, entre autres, des documents à l’attention des professeurs.
 M. le Doyen signale qu’il n’a pas reçu de chaque département la liste des demandes de primes et de décharges de l’année en cours. Dès que la liste sera complète, elle pourra être mise à l’ordre du jour du Conseil pour être ensuite votée au Conseil d’Administration.
 Le colloque du Grimh aura lieu du 20 au 23/11 sur "Image et mémoire(s)".

3. Affaires Financières
 M. le Doyen signale qu’il a reçu en juillet une demande des "Belles Latinas" concernant un projet en lien avec la Biennale de la Danse placée ette année sous le signe de l’Amérique Latine. M. le Doyen demande le vote d’une subvention de 300 € : approuvée à l’unanimité.
 M. le Doyen présente le tableau des dépenses et des recettes prévisionnelles de 2002 avec le partage effectué entre la Faculté et les départements. Ce tableau fait apparaître un déficit. Le problème a été évoqué avec le Vice-Président Chargé des Moyens et du Budget, l’Agent Comptable et le Secrétaire Général de l’Université. Il ressort que la dotation est insuffisante face aux dépenses incompréssibles, mais que la Faculté dispose de réserves. L’un des problèmes qui se posent est le nombre important de sous-CR correspondant aux départements, entraînant l’ouverture de crédits qui sont rarement utilisés en totalité. Les reliquats viennent grossir une réserve dans laquelle il faut puiser pour équilibrer le budget, ce qui apparaît peu logique. Après une réflexion menée de concert avec Madame RIVAL, Chef des Services Administratifs et Financiers de la Faculté, M. le Doyen expose une solution qui consisterait à établir un budget commun apparaissant sous un seul CR et qui représenterait toutes les charges de fonctionnement, ce qui éviterait la procédure très lourde de refacturation des charges aux départements. Il en serait de même pour les budgets concours qui seraient regroupés sous un seul sous-CR. Avec un CR commun, il serait possible de répartir la dotation sur les charges au sein de la faculté en additionnant les charges de reprographie, de téléphone, etc… de chaque département, ce qui permettrait de calculer le déficit restant et de le combler par un prélèvement sur l’ensemble des recettes de la Faculté. Ce prélèvement pourrait être de 10 % de toutes les recettes. S’il s’avérait insuffisant, on utiliserait le fonds de roulement. En contrepartie de la mutualisation des sous-CR, on pourrait prévoir pour chaque département une dotation spécifique, indépendante des charges incompressibles, destinée au sein de chaque département à la mise en œuvre d’une politique pédagogique, scientifique ou culturelle. Le Conseil de Faculté aurait alors à se prononcer sur les demandes de financement d’actions précises présentées par les départements et chiffrées en début d’année afin de pouvoir mieux cerner les dépenses. Les crédits pourraient être ouverts, dans un premier temps, pour 50 % des sommes demandées, afin d’éviter le reversement dans le fonds de roulement de sommes non utilisées. Le complément pourrait être ouvert, le cas échéant, dans les réserves. Ces modifications permettraient d’avoir une vue globale du fonctionnement et éviteraient à la Faculté de faire apparaître aux yeux de l’université une réserve très élevée, qui nous empêche de faire valoir que la dotation actuelle de l’université est insuffisante par rapport aux dépenses incompressibles. M. GUIDÈRE demande si cela alourdirait la charge du gestionnaire, Mme RIVAL répond par la négative. Au contraire, cela permettrait de faire des économies au niveau des charges (notamment pour la reprographie), et la gestion sera facilitée. M. SEGUIN approuve ce projet mais pose la question des concours en raison du financement particulier de chacun, lié au nombre d’étudiants. Il souhaite que le changement envisagé ne mette pas en cause l’organisation de la venue de conférenciers de journée d’études consacrées à une question de concours. M. le Doyen répond que la demande de dotation spécifique présentée par chaque département permettra de maintenir cette organisation qui ne sera pas remise en cause. M. POUMET demande si une grande partie de la réserve est alimentée par la Formation Continue. Mme RIVAL répond par la négative : la moitié de la réserve provient de la Formation Continue, le reste des départements, diplômes et échanges d’heures. La nouvelle réflexion budgétaire est liée l’arrivée d’un nouvel Agent Comptable qui se livre à un véritable bilan comptable sur des recettes et des dépenses, alors qu’auparavant le bilan se faisait sur des recettes, additionnées des prélèvements dans les réserves, et des dépenses. Le fonctionnement actuel correspond à la réalisation effective du budget. M. DURNERIN pose la question de savoir comment les départements demanderont leur dotation spécifique. Monsieur le Doyen répond que chaque département présentera ses demandes d’ouverture de crédits au Conseil de la Faculté sur des sommes précises. À la suite du vote favorable du Conseil de Faculté, une demande d’ouverture de crédits de 50% de ces sommes sera faite par la Faculté au moment de l’élaboration du budget, et une nouvelle demande, en tant que de besoin, se fera avant les vacances pour être votée à la DBM de septembre. M. le Doyen évoque le problème de la reprographie. Les contrats actuels ont été dénoncés et un changement des anciens matériels va intervenir d’ici la fin de l’année. Les gros tirages devront se faire aux Services Centraux de la Reprographie. Parallèlement, il faudra décider du nombre de copies que chaque enseignant pourra réaliser lui-même sur les nouveaux photocopieurs, à l’exclusion des tirages en nombre dont la confection sera confiée aux services centraux. M. le Doyen met au vote le changement de gestion de la faculté : approuvé à l’unanimité.
 Manière d’équilibrer le budget. M. le Doyen propose un prélèvement systématique de 10 % sur toutes les recettes de la faculté (concours, l’ensemble des DU, les DESS, le DUTFA, la convention de Göteborg et les échanges statutaires) : approuvé à l’unanimité moins 2 abstentions.

4. Réforme du cursus de licence dans le cadre du LMD (Licence-Master-Doctorat)
 Une présentation des structures des semestres 1 à 6 est faite par chaque filière. Un exemplaire des maquettes par département a été distribué en séance. M. le Doyen lit un courrier qui lui a été adressé par Mme DURIEUX, Vice-Présidente chargée de la Scolarité, qui félicite les enseignants de la Faculté pour le travail accompli, tout en estimant que le parcours d’anglais semble dépasser le coût de financement envisageable et ne pourra obtenir l’approbation de la Présidence qu’après une réduction de son volume horaire. Par ailleurs, une légère diminution serait aussi la bienvenue pour les autres parcours de licence afin de rester dans le cadre des prévisions financières. Madame la Vice-Président chargée de la Scolarité a remis à M. le Doyen une liste comportant le nombre d’heures correspondant aux DEUG et Licences actuels et s’est fondée sur ces chiffres pour calculer le nombre d’heures envisageables dans le cadre des nouvelles maquettes. Mme PACCAUD HUGUET, directrice du département d’études du monde anglophone, signale qu’elle s’est entretenue téléphoniquement avec Mme DURIEUX, qui lui a confirmé que la maquette d’anglais était trop coûteuse. Mme PACCAUD-HUGUET lui a répondu qu’elle avait réuni le conseil de département par trois fois et que cette dernière mouture présentée était la dernière proposée : il appartiendrait ensuite à la Présidence et au CEVU d’effectuer, sous leur propre responsabilité, d’éventuelles réductions. Elle conclut en rappelant que des instructions claires et précises ont fait défaut dès le début, et que les réponses aux questions posées ne sont parvenues que trop tard.

 Les parcours des différentes filières sont examinés. Mme AURENCHE, directrice du département d’études allemandes et scandinaves, signale que le document présenté est également la dernière maquette proposée. Il ressort que tous les départements protestent contre le manque de clarté des consignes données par la présidence.
 M. le Doyen demande de voter en bloc sur toutes les propositions de maquettes : unanimité moins 1 contre et 1 abstention.

5. Demande d’ouverture d’un séminaire de Méthodologie de la recherche par le département des LEA
 La demande est présentée par Mme BELTRAN-VIDAL, directrice du département des LEA. En LEA, les étudiants de maîtrise ont autant d’heures qu’en licence, de plus ils ont un mémoire à écrire. Le département aimerait encourager les étudiants à travailler de façon continue, et à se réunir pour s’initier à la recherche. Afin d’apporter aux étudiants un soutien pédagogique dans ce domaine, le département des LEA souhaite instituer un séminaire nouveau de Méthodologie de la recherche. Une discussion a lieu, faisant ressortir l’éventuelle disparité qu’entraînerait la création de cet enseignement entre les divers départements. Par ailleurs, les membres du conseil déplorent d’avoir à voter sur une pratique qui semble déjà appliquée. La demande est mise au vote : 7 contre, 2 pour et 6 abstentions.
 La demande n’est pas retenue.

6. Questions diverses
 Demande de détachement de M. GONZALEZ auprès du Ministère des Affaires Étrangères : approuvée à l’unanimité
 J-C. SEGUIN démissionne de ses fonctions d’assesseur du doyen en raison de ses nombreuses autres charges administratives : direction du DEA facultaire, direction de la Jeune Équipe Grimh qui a vocation à devenir Équipe d’accueil dans le prochain quadriennal, fonction nouvelle d’assesseur du directeur du département des langues romanes.
 M. DURNERIN signale que l’accueil des étudiants ERASMUS dans les cours des composantes autres que la Faculté des Langues n’est pas satisfaisant, ce qui semble dû à un manque de coordination. M. le Doyen conseille de prendre rendez-vous avec Mme GUINAMARD.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 h 15.