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P.V. du Conseil de la Faculté des Langues du 24 mai 2004
Présents :
Collège A : Madame Claudette FILLARD, Messieurs James DURNERIN, François MANIEZ, Jacques POUMET, Jean-Claude SEGUIN
Collège B : Mesdames Sandra BINDEL, Nathalie DARTAI-MARANZANA, Kerstin LINDSTEN
Collège ATOS : Madame Marie-Thérèse DUVIC-ROUSSELET
Collège 1 Étudiants : -
Collège 2 Étudiants : -
Personnalités extérieures : Madame Ingeborg RABENSTEIN
Invités : Mesdames Emmanuelle AURENCHE, Évelyne MORAND, Josiane PACCAUD-HUGUET, Mireille RIVAL
Représentés : Mesdames Maria Eugênia POULET (DURNERIN), Maïté CONSTANCIN (DUVIC-ROUSSELET), Annick URBAN (DUVIC-ROUSSELET), Messieurs Hassan HAMZÉ (FILLARD), Vincent MICHELOT (FILLARD)
La séance, présidée par M. le Doyen Fabrice MALKANI, est ouverte à 9h45.
1. Approbation du PV du Conseil Plénier du 2004
Soumis au vote du Conseil, ce procès-verbal est approuvé à l’unanimité .
2. Informations générales
Élections partielles au Conseil de la Faculté : Monsieur le Doyen souhaite la bienvenue à Madame DARTAI-MARANZANA, nouvelle élue qui siégera au sein du collège B des enseignants. Il annonce également l’élection de Monsieur MANIEZ, directeur du département des LEA, qui dorénavant siégera au sein du collège A des enseignants.
Réforme des statuts de la Faculté des Langues : le Conseil d’Administration de l’Université a rejeté la première proposition du Conseil de Faculté portant sur l’instauration d’un collège unique pour les élections des représentants des étudiants au Conseil de la Faculté. Il a approuvé la seconde proposition du Conseil permettant d’élire l’assesseur du doyen parmi l’ensemble des membres enseignants de la Faculté (et non pas exclusivement parmi les enseignants siégeant au Conseil de Faculté comme les statuts le prévoyaient initialement). L’article 32 des statuts portant sur l’organisation des secrétariats affectés aux Centres de Recherches a été déclaré caduc.
Réforme des statuts de l’IEB (Institut d’Études Brésiliennes) : le Conseil d’Administration a indiqué qu’il n’était pas compétent pour se prononcer sur les statuts d’un institut rattaché à une faculté.
En ce qui concerne l’attribution de noms de collègues disparus à des salles de cours, le Président a demandé la constitution d’une commission qui sera chargée d’examiner les propositions. S’agissant plus particulièrement de la salle abritant l’IEB, Monsieur le Doyen précise qu’elle portera le nom de Monsieur GIUSTI par décision de la Faculté.
Calendrier universitaire 2004/2005 : le calendrier 2004/2005 a été approuvé par le Conseil d’Administration du 14 mai dernier. Il s’articule autour de treize semaines de cours, les examens des DA ayant lieu la quatorzième semaine. Une semaine de vacances est prévue à la Toussaint, deux à Noël, une en février et deux à Pâques. La deuxième session d’examens a lieu, pour chacun des deux semestres, avant les vacances d’été. En ce qui concerne l’organisation de cette deuxième session d’examens, Monsieur le Doyen indique qu’elle ne fait pas l’objet d’un consensus au sein de l’Université et qu’ainsi la Faculté LESLA a décidé de mettre en place une épreuve unique.
Ce calendrier conduit également à s’interroger sur le calcul du service des enseignants. Selon un message adressé par le Président aux doyens, une « prime de base pour tous » représentant 16 h 30 pourrait ainsi être attribuée à l’ensemble des enseignants afin d’atteindre les 192 h statutaires sans avoir à refaire les services prévus sur 14 semaines.
Les débats du Conseil s’orientent ensuite sur les moyens attribués aux concours. Suite à une question posée par Monsieur SEGUIN, Madame le CSAF précise que le budget des concours est constitué par deux dotations différentes : l’une provenant du Ministère, l’autre provenant de l’IUFM. Afin d’obtenir les moyens en heures adéquats, Monsieur SEGUIN estime que le nombre d’étudiants inscrits au CAPES devrait impérativement être communiqué à l’Université par l’IUFM. Madame FILLARD précise que, lors du dernier Conseil d’Administration, le Président a indiqué que les étudiants préparant des concours devront dorénavant s’inscrire à l’Université.
Demandes de supports de PAST émanant du département des LEA : le Conseil d’Administration restreint n’a pas donné de suite favorable à la demande de création de deux nouveaux supports de PAST. Il a approuvé la reconduction des deux supports de PAST existants. En vertu d’un accord entre les parties concernées au sein du département des LEA, l’un de ces supports sera attribué, dans le cadre du master mention LEA, à la spécialité CILA et l’autre à la spécialité CI2S.
3. Désignation de l’assesseur du Doyen
Monsieur le Doyen propose la candidature de Madame DURÁN, Professeur d’espagnol au département des langues romanes de la Faculté des Langues, qui a accepté de reconduire cette charge. Cette candidature est soumise au vote, à bulletins secrets, du Conseil.
Madame DURÁN est élue par 14 voix pour - 1 bulletin blanc.
4. Régimes transitoires maîtrise/Master 1, DEA-DESS/Master 2
Master mention LCE : le Conseil examine les modalités transitoires de passage de la maîtrise et du DEA au Master proposées par le département d’études du monde anglophone. Ces modalités seraient également applicables aux études germaniques, aux études hispanophones et lusophones ainsi qu’aux études arabes. Il est décidé de remplacer les termes « terminer le mémoire » par les termes « rédiger et soutenir le mémoire ».
Ainsi modifiés, les régimes transitoires de passage de la maîtrise et du DEA au Master sont approuvés à l’unanimité.
Master mention LEA : la maquette du Master 1 ainsi que les propositions d’équivalences du régime transitoire pour les étudiants n’ayant pas obtenu la totalité de la maîtrise en 2004 sont présentées aux membres du Conseil.
Elles sont approuvées à l’unanimité.
5. Propositions de modification des coefficients des enseignements fondamentaux (filières anglais, LEA, langues romanes)
Le conseil du département des LEA s’est prononcé pour que la validation d’un semestre soit conditionnée par l’obtention d’une moyenne supérieure à 7/20 dans toutes les unités d’enseignement du semestre dont les éléments pédagogiques concernent une seule et même langue.
Afin d’éviter le recours à une note « plancher », le conseil du département d’études du monde anglophone préfère proposer une modulation du nombre de crédits ECTS attribué à chaque EP. Monsieur le Doyen soulève le problème des TICE pour lesquelles l’Université attribue 5 crédits ECTS alors que le département d’études anglophones n’en propose que 2.
Monsieur le Doyen demande qu’une réflexion sur ces deux propositions soit menée dans les départements. Une position commune sera arrêtée lors du prochain Conseil de Faculté qui aura lieu le 29 juin 2004.
6. Postes d’enseignants : point sur la rentrée 2004 ; demandes de réaffectation pour la rentrée 2005
Département d’études du monde anglophone : en raison de l’absence de relève dans le corps des professeurs concernant sa spécialité, la transformation du poste de professeur de M. BONY en poste de maître de conférences pourrait être envisagée pour la publication en 2005. Le poste de professeur de M. CHRÉTIEN devrait être pourvu dans le cadre de la campagne actuelle. Deux supports d’ATER sont demandés pour faire face aux besoins engendrés par le poste non pourvu en 2004-2005 et le congé pour disponibilité d’un collègue. Le demi-service de décharge obtenu par M. KEMPF au titre de la direction des PUL (Presses Universitaires de Lyon) sera compensé par un versement d’heures.
Département des langues romanes : un poste de maître de conférences devrait être vacant en italien. Le poste de professeur de portugais n’a pas été pourvu : le département demande un ATER pour 2004-2005 et la nouvelle publication du poste pour 2005. Pour l’espagnol, le département demande à nouveau, comme c’était le cas cette année, un contractuel d’enseignement et un agrégé stagiaire. En outre, deux postes de professeur seront vacants à la rentrée 2005 en raison de départs à la retraite.
Département des LEA : deux maîtres de conférences d’anglais ont été recrutés sur les postes de MM. MANIEZ et THOIRON. Le département demande un ATER en anglais en raison du détachement pour un an de M. BOND. Un maître de conférences d’espagnol a été recruté sur le poste de M. JANIN, qui part à la retraite.
Département d’études arabes : en raison de l’actuel détachement d’un professeur et de deux maîtres de conférences, le département demande un ATER, un professeur invité et un maître de conférences invité pour 2004-2005.
Département de formation continue langues : le département demande la mise à disposition d’un support de poste vacant pour l’espagnol pour 2004-2005 et la transformation d’un poste d’ATER anglais en poste d’ATER espagnol pour la rentrée 2005.
En outre, Madame MORAND, directrice du département de formation continue, souligne le problème du poste gagé de PRCE italien qui représente une charge financière trop importante au vu de la situation budgétaire actuelle du département. Elle précise que le conseil du département réuni le 10 mai dernier a adopté une motion demandant la transformation de ce poste en poste non gagé. Le Président ayant demandé un retour à une situation budgétaire plus saine pour la formation continue langues, elle souhaite que cette demande lui soit soumise.
7. Questions diverses
Les membres du Conseil sont informés que Monsieur TRABELSI est chargé par le département d’études arabes d’élaborer un projet de regroupement des moyens pédagogiques de l’ensemble de l’université pour les étudiants francophones qui suivent un enseignement d’arabe.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12 heures.
