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FIL n° 55 (Conseil du 7 novembre 2005)

 

Conseil de la Faculté des Langues réuni en séance plénière le 7 novembre 2005

PRINCIPALES INFORMATIONS ET DÉCISIONS

1. Informations générales

- Locaux : à Bron, le 2e étage du bâtiment F sera normalement entièrement libre (sauf un bureau pour Lettres) à partir du mois de mars 2006. Un cloisonnement partiel (demi-cloison de plus d'un mètre de hauteur) pourra délimiter des espaces de travail individuels dans les grands bureaux existants avec fenêtres. L'examen des possibilités réelles se fera en liaison avec les directeurs des départements dès la libération effective des locaux. Le problème posé par les toilettes (fermeture régulière au bâtiment C, absence de papier) a fait l'objet d'un échange téléphonique et électronique avec Mme Leroyer, suivi d'effet.

- Ordinateurs : le service SENTIER, sollicité pour co-financer l'achat d'ordinateurs destinés aux bureaux d'enseignants, propose de donner à la Faculté des Langues des ordinateurs (Mac OS X). La Faculté a demandé que lui soit communiquée la date d'acquisition de ces ordinateurs afin de pouvoir chiffrer le coût de la dotation aux amortissements. Le matériel informatique de moins de 5 ans doit en effet faire l'objet d'un amortissement, qui représente une part importante des dépenses de la Faculté. Par ailleurs, un plan d'achat de trois ordinateurs neufs par an doit permettre de renouveler partiellement et progressivement le parc.

Une mise à jour de l'inventaire (ordinateurs et imprimantes) sera effectuée, les appareils défectueux seront retirés. Il est demandé aux enseignants d'apposer une étiquette sur les appareils qui ne fonctionnent plus ainsi que sur ceux dont le fonctionnement est trop lent. Les enseignants seront prévenus avant tout retrait de matériel afin de pouvoir sauvegarder les fichiers et dossiers.

- Élections aux conseils d'université et au conseil de Faculté : les élections aux trois conseils d'université (Conseil d'Administration, Conseil Scientifique et Conseil des Études et de la Vie Universitaire) et au conseil de la Faculté des Langues auront lieu le jeudi 12 janvier 2006. La date limite de dépôt des listes de candidatures a été fixée au 5 janvier 2006. Tous les enseignants et personnels IATOS sont concernés.

- Élection du Président de l'université : le Congrès (assemblée réunissant les trois conseils d'université) se réunira le 27 février 2006 afin de procéder à l'élection du prochain Président de l'université.

- Comité Scientifique de la Faculté : il se réunira le 12 décembre 2005 à 9h30 (avant le Conseil de Faculté qui débutera à 10 heures) et examinera les demandes de subvention des activités des groupes de recherche.

- Congés pour recherche ou conversion thématique (C.R.C.T.) : les demandes de C.R.C.T. doivent être transmises à Mme le CSAF pour le 8 décembre 2005, dernier délai. Elles seront examinées par le Conseil de Faculté du 12 décembre 2005.

- Primes et décharges 2005/2006 : la répartition des primes et décharges pour tous les départements et toutes les responsabilités fera l'objet d'un examen lors de la prochaine séance du Conseil de Faculté (12 décembre).

- Demandes de déplacement au titre de l'organisation de la mobilité (OMS, programme ERASMUS) : ces demandes doivent être communiquées au Doyen au plus tard le 29 novembre 2005.

- Projet quadriennal Recherche : ce projet sera examiné par le Conseil Scientifique le 21 novembre avant d'être soumis au Conseil d'Administration le 25 novembre puis transmis au Ministère début décembre.

2. Informations sur la question de l'amiante dans les locaux du campus de la Porte des Alpes

- À la suite de la demande émise le 26 septembre dernier par les membres du Conseil de la Faculté qui souhaitaient que leur soit communiqué un état des lieux de l'amiante sur le campus de Bron, le Doyen précise qu'un rapport établi en 2003 peut être consulté auprès de Mme PONCET, Ingénieur hygiène et sécurité (bureau A 012 - Campus de Bron). Le Doyen signale également un échange de courriels entre Madame PONCET et M. DIONISI, Responsable du Groupe Opérationnel, indiquant que les plaques d'amiante présentes sur le campus ne sont ni volatiles, ni friables et que c'est seulement au moment des travaux qu'il convient de prendre des précautions. Les membres du Conseil font observer que des travaux ont été réalisés au cours des années 2002-2003 et 2004-2005 et que les zones concernées n'ont pas été confinées pendant la durée des travaux. Ils demandent que ces points soient actés à toutes fins utiles.

3. Enseignement/recherche

- Master mention LCE, spécialité professionnelle Traduction Littéraire et Édition critique : Mme GILSON, porteur du projet, a été invitée à participer au Conseil afin de présenter la maquette détaillée de cette spécialité. Cette maquette tient compte des observations émises lors du Conseil de Faculté du 27 juin 2005. Mme GILSON précise que le département d'études arabes est associé à ce projet et que la formation est également ouverte aux étudiants du département des lettres de la Faculté LESLA justifiant d'un très bon niveau en langue. Cette formation prépare aux métiers de traducteur littéraire, de lecteur ou de réviseur-correcteur. Une large collaboration des professionnels des secteurs de l'édition et de la traduction est prévue. Des enseignants d'autres universités sont également associés à ce projet. Un débat intervient entre les membres du Conseil. Certains estiment que cette spécialité entre en concurrence avec les formations proposées par le département des LEA dans le domaine de la traduction. D'autres s'interrogent sur les débouchés réels de ce master sur le marché du travail. Le Doyen rappelle que cette spécialité professionnelle était à l'origine un projet facultaire et qu'elle est prévue dans le quadriennal actuel. La mise en place effective, dès la prochaine rentrée universitaire, de la seconde année de cette spécialité de master est soumise au vote du Conseil. Cette mise en place est approuvée par 7 voix pour - 5 voix contre - 4 abstentions.

- Règlement des études du M2 mention LEA, spécialité Communication Internationale en Sciences de la Santé (CISS) : le département des LEA souhaite apporter des modifications aux modalités de contrôle de ce master afin que les épreuves qui nécessitent un investissement important de la part des étudiants donnent lieu aux coefficients les plus élevés. Les nouveaux coefficients sont soumis à l'approbation du Conseil ; ils sont adoptés à l'unanimité.

- Dotation pédagogique, nombre de groupes et services d'enseignement : pour le 1er semestre, les TD ont été ouverts sur la base des calculs de GIPC. Le président donnera à la Faculté la dotation nécessaire pour le premier semestre mais impose un réajustement pour le 2nd semestre après vérification du nombre des inscriptions pédagogiques dont la clôture a été fixée au 19 novembre 2005. Ce réajustement devra respecter strictement la dotation allouée conformément aux calculs de l'université votés en CA (dédoublement des TD : seuil de 40 étudiants ; CM de moins de 40 étudiants calculé en TD) et nécessitera de revoir certains services d'enseignement. Les membres du conseil expriment leur étonnement devant cette exigence qui se fonde sur une logique de semestre alors que les services sont annuels et font valoir les difficultés importantes qu'entraînerait, pour les étudiants comme pour les enseignants, la suppression de certains groupes de TD prévus au second semestre.

- Jurys et sessions d'examens : Le Doyen rappelle que le règlement général de scolarité peut être consulté sur le site de la Faculté ainsi que sur celui de l'université. Il souligne également l'importance de préparer le planning des examens suffisamment à l'avance et de se conformer à toutes les dispositions votées (notamment concernant la surveillance des examens).

- Place des concours dans le LMD : lors du Cabinet élargi du 18 octobre dernier, il a été précisé que le Ministère envisageait à nouveau d'intégrer la préparation aux concours dans les masters. Le CAPES serait préparé sous la forme d'un master 1 professionnel dont la validation ne serait acquise que par la réussite au concours (pas de "reçu-collé" dans ce master). Parallèlement, un master 1 "académique" hors CAPES serait également mis en place. Les étudiants auraient la possibilité de s'inscrire simultanément dans les deux M1 (dont une partie des programmes et des enseignements pourrait être commune). En ce qui concerne la préparation à l'agrégation, aucune précision n'a été apportée par le Président, ce qui fait peser des incertitudes sur la place de l'agrégation dans le dispositif LMD.

- Prochain quadriennal Enseignement : les travaux débuteront en mai/juin. Le Doyen précise que le schéma actuel est maintenu (déclaration du Président lors de la dernière réunion des Doyens) : la bi-disciplinarité en première année ne doit pas être remise en cause, il ne peut y avoir un renforcement de la majeure principale et la certification TICE/Langues est maintenue. Les membres du Conseil soulignent plusieurs problèmes tels que la répartition et le non-fractionnement des crédits européens (ECTS), la durée obligatoire d'1h30 des séquences d'enseignement et les contraintes liées à un calendrier universitaire inadéquat.

4. Statuts de la Faculté

- La révision des statuts (toilettage pour mise en conformité avec le LMD) est reportée à l'ordre du jour du prochain Conseil de Faculté (12 décembre).

5. Affaires financières : présentation du budget 2006

- Le projet de budget de l'exercice 2006 tient compte de l'entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2006 de la LOLF (Loi Organique relative aux Lois de Finances). Cette loi réforme en profondeur la gestion de l'État et doit permettre une meilleure lisibilité de l'action publique. Elle conduit à établir deux budgets : un budget par nature (présenté par unités budgétaires et centres de responsabilité) et un budget de gestion (présenté par destinations et sous-destinations).

- Mme le CSAF présente le budget prévisionnel par nature de la Faculté. Ce budget est présenté en équilibre pour les services communs de la Faculté et les différents centres de responsabilité (CR). Il a été élaboré en tenant compte de l'application de la pratique de l'amortissement. Mme le CSAF précise que les sommes qui n'ont pas été dépensées en fonctionnement seront reversées en fin d'exercice dans le fonds de roulement de l'université. En ce qui concerne les concours, qui sont désormais inclus dans les missions des départements, seule une partie des recettes prévisionnelles a été ouverte afin de tenir compte du fait que la dotation effective versée par l'IUFM n'est connue qu'en décembre.

Le budget de l'exercice 2006 est soumis au vote du Conseil ; il est adopté à l'unanimité moins 1 voix contre.


mise à jour le 18 mai 2006


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